1. Éditeur du site

Le présent site internet https://elitform.fr est édité par :

ELIT FORM MARSEILLE
164 Boulevard de Plombières
13014 Marseille – France

Téléphone : 04 86 94 14 89
Email : contact@elitform.fr

Le directeur de la publication est le représentant légal de la société ELIT FORM MARSEILLE.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France

Téléphone : 1007
Site internet : https://www.ovhcloud.com

3. Conception et réalisation

Site internet conçu et réalisé par :

Smart 13 Agency
13015 Marseille

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site ELIT FORM — textes, images, vidéos, photographies, logos, graphismes, icônes, éléments visuels et contenus numériques — est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Accès au site

Le site est accessible à tout moment aux utilisateurs.

Une interruption temporaire pour raison de maintenance, de mise à jour ou d'amélioration technique peut être effectuée sans préavis.

ELIT FORM MARSEILLE ne pourra être tenue responsable des éventuelles indisponibilités du service.

6. Limitation de responsabilité

ELIT FORM MARSEILLE s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible.

Toutefois, les informations diffusées sur le site sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

La société ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou défauts de mise à jour des informations publiées.

L'utilisateur reconnaît utiliser les informations présentes sur le site sous sa responsabilité exclusive.

7. Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées via les formulaires présents sur le site sont exclusivement destinées à ELIT FORM MARSEILLE afin de :

• répondre aux demandes de contact ;
• assurer le suivi commercial ;
• communiquer des informations relatives aux services proposés ;
• améliorer l'expérience utilisateur.

Les données ne sont ni vendues, ni louées, ni transmises à des tiers à des fins commerciales.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, chaque utilisateur dispose :

• d'un droit d'accès ;
• d'un droit de rectification ;
• d'un droit d'effacement ;
• d'un droit d'opposition ;
• d'un droit à la limitation du traitement ;
• d'un droit à la portabilité de ses données.

Pour exercer ces droits, il suffit d'envoyer une demande à : contact@elitform.fr

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin :

• d'améliorer l'expérience utilisateur ;
• de mesurer l'audience du site ;
• d'optimiser les performances et le fonctionnement du site.

L'utilisateur peut à tout moment modifier ses préférences relatives aux cookies depuis les paramètres de son navigateur internet.

9. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.

ELIT FORM MARSEILLE ne peut être tenue responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites externes.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Tout litige relatif à l'utilisation du site internet relève de la compétence exclusive des juridictions françaises compétentes.